__________________________________________________________________________________________
logo cd
ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR
LE PLUS ANCIEN SERVICE DE COPYRIGHT SUR LE WEB
COPYRIGHTS VALIDES DANS 168 PAYS
carte
__________________________________________________________________________________________
détenteur de copyrights
Certificats de déclaration de droits d'auteur
Numéro du détenteur - 00048895

Les copyrights indiqués dans cette page sont la propriété du détenteur.

Prénom - ****
Nom - ****
Pseudonyme - GNBP14
Ville - ****
Pays - FRANCE
Les coordonnées du détenteur sont confidentielles

sceau copyright

 
 Copyright numéro 00048895-1
fleche
Certificat de déclaration de droits d'auteur
sceau
______________________________________



Déposé- Date/heure du serveur- 10/08/2010 - 03:14



Coauteur - ****
Seul auteur - NON
Catégorie - Site web type galerie d`art
Titre - Arts et Marine Antiquités - Site Web
Adresse web - http://www.artsetmarine.com



Description de la création - Site internet Arts et Marine Antiquités protégé dans son contenu (textes et images), son concept et sa structure. Ce site est dédié aux antiquités de marine ainsi qu'à l'art breton (Tableaux et Objets). Le Concept du site intègre 1) Un catalogue d'objets et de tableaux proposés à la vente. 2) Une base de données documentaire regroupant des fiches et photographies d'objets et de tableaux faisant partie de collections privées. 3) Une documentation complète, véritable livre informatique, relative aux objets de marine et à l'art breton. Les objets du catalogue et de la base documentaire ainsi que les articles de la documentation sont régis par une même nomenclature inédite basée sur des catégories et des familles structurées permettant d’organiser le classement.





   
 
Tous les copyrights valides et actifs qui sont reliés au numéro du détenteur indiqué figurent dans cette page.
La reproduction des œuvres décrites, sans l'autorisation du détenteur des droits d'auteur inscrit dans cette page, est un acte illégal.
_________________________________________ __________________________________________________
REPRODUCTION STRICTEMENT INTERDITE.

Le détenteur des copyrights publiés dans cette page n'autorise aucun usage de ses créations, en tout ou en partie. Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent au détenteur de démontrer ses droits d'auteur et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé une de ses créations sans autorisation. Conformément à nos règlements, ces documents sont assermentés, à nos frais, en cas de procès pour violation de droits d'auteur.