00049346

__________________________________________________________________________________________

ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

LE PLUS ANCIEN SERVICE DE COPYRIGHT SUR LE WEB

COPYRIGHTS VALIDES DANS 168 PAYS

__________________________________________________________________________________________

Certificats de déclaration de droits d'auteur

Numéro du détenteur - 00049346

Les copyrights indiqués dans cette page sont la propriété du détenteur.

Prénom - ****

Nom - ****

Pseudonyme - PAC SILENCE

Ville - LE BOUCHAGE

Pays - FRANCE

Les coordonnées du détenteur sont confidentielles

Copyright numéro 00049346-1

Certificat de déclaration de droits d'auteur

______________________________________

Déposé- Date/heure du serveur- 18/11/2010 - 17:34

Seul auteur - oui

Catégorie - Invention

Titre - PAC SILENCE

Description de la création - Abris d'isolation phonique efficaces pour pompes à chaleur et panneaux écran modulaires atténuateurs de bruit.

Tous les copyrights valides et actifs qui sont reliés au numéro du détenteur indiqué figurent dans cette page.

La reproduction des œuvres décrites, sans l'autorisation du détenteur des droits d'auteur inscrit dans cette page, est un acte illégal.

_________________________________________

__________________________________________________

REPRODUCTION STRICTEMENT INTERDITE.

Le détenteur des copyrights publiés dans cette page n'autorise aucun usage de ses créations, en tout ou en partie. Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent au détenteur de démontrer ses droits d'auteur et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé une de ses créations sans autorisation. Conformément à nos règlements, ces documents sont assermentés, à nos frais, en cas de procès pour violation de droits d'auteur.