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détenteur de copyrights
Certificats de déclaration de droits d'auteur
Numéro du détenteur - 00049668

Les copyrights indiqués dans cette page sont la propriété du détenteur.

Prénom - ****

Nom - ****

Pseudonyme - Jmd

Ville - FRESNES

Pays - FRANCE

Les coordonnées du détenteur sont confidentielles

sceau copyright

 Copyright numéro 00049668-1 fleche
Certificat de déclaration de droits d'auteur
sceau
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Déposé - Date et heure serveur - 07/02/2011 - 08:53

 

 


Seul auteur - OUI

Catégorie - AUTRE

Titre - Principes généraux d'un service web

 

 

 

Description de la création - Principes généraux d'un service en réseau (web, LAN, WAP, GSM3G, etc.)

 

 


Certificats en archives - 00045710 - 00047132
   
 Copyright numéro 00049668-2 fleche
Certificat de déclaration de droits d'auteur
sceau
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Déposé- Date et heure serveur- 01/08/2012 - 20:34



Seul auteur - OUI
Catégorie - Invention
Titre - Protection création jmd aout 2012



Description de la création -  Invention. Détails en archives.

 


Certificats en archives - 00045710 - 00047132
   
 Copyright numéro 00049668-3 fleche
Certificat de déclaration de droits d'auteur
sceau
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Déposé- Date et heure serveur- 29/01/2015 - 05:30



Seul auteur - OUI
Catégorie - AUTRE
Titre - avril 12 - janvier 15



Description de la création -  - Créations confidentielles.

 


Certificats en archives - 00045710 - 00047132
   
 Copyright numéro 00049668-4 fleche
Certificat de déclaration de droits d'auteur
sceau
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Déposé - Date et heure serveur - 21/07/2016 19:45



Seul auteur - OUI
Catégorie - Invention
Titre - février 15 à juillet 16



Description de la création -  - Créations confidentielles.

 


Certificats en archives - 00045710 - 00047132
   
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