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Certificats de déclaration de droits d'auteur |
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Numéro du détenteur -
00049896 |
Les copyrights indiqués dans cette page sont la
propriété du détenteur.
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Prénom - Marcel
Nom - FRANCOIS
Ville - ****
Pays - FRANCE
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Les coordonnées du détenteur sont
confidentielles |
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Copyright numéro 00049896-1 |
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Certificat de
déclaration de droits d'auteur
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Déposé - Date et heure serveur - 01/04/2011 - 07:20
Seul auteur - OUI
Catégorie - Site web privé
Titre - site à caractère familial
Description de la création - site racontant
l'histoire familiale.
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Tous les copyrights valides et actifs qui sont reliés
au numéro du détenteur indiqué figurent dans cette page. |
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est un acte illégal. |