__________________________________________________________________________________________
logo cd
ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR
 
LE PLUS ANCIEN SERVICE DE COPYRIGHT SUR LE WEB
COPYRIGHTS VALIDES DANS 168 PAYS
carte
__________________________________________________________________________________________
détenteur de copyrights
Certificats de déclaration de droits d'auteur
Numéro du détenteur - 00052073

Les copyrights indiqués dans cette page sont la propriété du détenteur.




Prénom - Pascal
Nom - Blat
Ville - ****
Pays - France
Les coordonnées du détenteur sont confidentielles

sceau copyright

 Copyright numéro 00052073-1 fleche
Certificat de déclaration de droits d'auteur
sceau
______________________________________





Déposé- Date et heure serveur- 26/01/2013 - 13:42



Seul auteur - OUI
Catégorie - Site web commercial
Titre - Site internet
http://www.lepetitmondedecamille.com



Description de la création - Création de modèles de boxers personnalisés, tee shirt duo, tee shirt strass ainsi que toute création présente sur notre site.





   
Tous les copyrights valides et actifs qui sont reliés au numéro du détenteur indiqué figurent dans cette page.
La reproduction des œuvres décrites, sans l'autorisation du détenteur des droits d'auteur inscrit dans cette page, est un acte illégal.
_________________________________________ __________________________________________________
REPRODUCTION STRICTEMENT INTERDITE.

Le détenteur des copyrights publiés dans cette page n'autorise aucun usage de ses créations, en tout ou en partie. Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent au détenteur de démontrer ses droits d'auteur et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé une de ses créations sans autorisation. Conformément à nos règlements, ces documents sont assermentés, à nos frais, en cas de procès pour violation de droits d'auteur.