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| Certificats de déclaration de droits d'auteur |
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| Numéro du détenteur -
00053494 |
Les copyrights indiqués dans cette page sont la
propriété du détenteur.
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Prénom - Gaston Mézière
Nom - ACEP
Ville - La Queue en Brie
Pays - France
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| Les coordonnées du détenteur sont
confidentielles |
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| Copyright numéro 00053494-1 |
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Certificat de
déclaration de droits d'auteur
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Déposé- Date et heure serveur- 18/02/2014 - 06:54
Coauteur - Albert Castel
Seul auteur - NON
Catégorie - Site web
Titre - Site internet de l'ACEP à La Queue en Brie
http://www.laqueueenbrie-acep.com
Description de la création - L'association caudacienne
d'étude des patrimoines (ACEP)de La Queue en Brie a pour
objet la recherche et la sauvegarde des patrimoines sur tout
ce qui concerne l’histoire, la culture et l’archéologie de
la Queue-en-Brie et de sa région.
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| Copyright numéro 00053494-2 |
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Certificat de
déclaration de droits d'auteur
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Déposé- Date et heure serveur- 18/03/2014 - 06:03
Coauteur - Bernard Thomas
Catégorie - Partie de site Web
Titre - Pages et photos du site internet de l'ACEP
http://bernardthomas.laqueueenbrie.acep.com
Description de la création - Textes en HTM et images en JPG
du site internet de l'ACEP à La Queue en Brie communiqués
par Bernard Thomas.*
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Tous les copyrights valides et actifs qui sont reliés
au numéro du détenteur indiqué figurent dans cette page. |
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La reproduction des œuvres décrites, sans l'autorisation du détenteur des droits d'auteur inscrit dans cette page,
est un acte illégal. |
