ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur

# des certificats :  00041248 État du certificat : Actif
Compte: 8657
Type: Création artistique
Prenom: Sébastien
Nom: Soumagnas
Entreprise: ARTEAN
Ville: ****
Pays: France
Seul_auteur: OUI
Titre: Sérigraphie Pasa 2007

Description: Dessins pour sérigraphie de la marque Pasa.


   00041248

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis:
date et heure serveur: 22/01/2007 - 08:21


Consulter le site CopyrightDepot.com 


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Le détenteur des copyrights publiés dans cette page n'autorise aucun usage de ses créations, en tout ou en partie. Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent au détenteur de démontrer ses droits d'auteur et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé une de ses créations sans autorisation. Conformément à nos règlements, ces documents sont assermentés, à nos frais, en cas de procès pour violation de droits d'auteur.