ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur

# des certificats :  00041252 État du certificat : Actif
Compte: 8662
Type: Autre
Prenom: Vincent
Nom: Garavatti
Entreprise: Green-Spaces.com
Ville: Lausanne
Pays: Suisse
Seul_auteur: oui
Titre: dépot d'un nom
Adresse_web: http://www.green-spaces.com

Description: Le nom de domaine du site est également le nom de la société.


   00041252

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis:
date et heure serveur: 22/01/2007 -  15:19


Consulter le site CopyrightDepot.com 


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Le détenteur des copyrights publiés dans cette page n'autorise aucun usage de ses créations, en tout ou en partie. Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent au détenteur de démontrer ses droits d'auteur et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé une de ses créations sans autorisation. Conformément à nos règlements, ces documents sont assermentés, à nos frais, en cas de procès pour violation de droits d'auteur.