ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur
# des certificats :   00041456  00044485 État du certificat :  Actif 
Compte: 8826
Type: Invention
Prenom: Daniel
Nom: SENEQUIER
Ville: ****
Pays: FRANCE
Coauteur: Max LABERNARDIERE, Denis LABERNARDIERE, Danielle MOUCHE
Seul_auteur: NON
Titre: Boite de vitesse automatique

Description: Dispositif permettant de faire varier un rapport d'engrenages sans désaccoupler les engrenages (permettant un changement de rapport de boite vitesse dispositif d'embrayage/débrayage).


   00041456

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis:
date et heure serveur: 16/02/2007 - 17:04

Consulter le site CopyrightDepot.com 


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Le détenteur des copyrights publiés dans cette page n'autorise aucun usage de ses créations, en tout ou en partie. Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent au détenteur de démontrer ses droits d'auteur et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé une de ses créations sans autorisation. Conformément à nos règlements, ces documents sont assermentés, à nos frais, en cas de procès pour violation de droits d'auteur.