ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur
# des certificats :  00041525 État du certificat :  Actif
Compte: 8874
Type: Site web présentant des créations diverses
Prenom: ****
Nom: ****
Entreprise: ART TO LIFE
Pseudonyme: armellez
Ville: ARRAS
Pays: FRANCE
Seul_auteur: OUI
Titre: site web artiste peintre et créatrice
Adresse_web: http://www.arttolife.net

Description: site web artiste peintre et créatrice. Tapisserie PEINTURE, aquarelles sur soie DÉCORATION. TABLES ET OBJETS décorés RECYCLES.


   00041525

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis
date et heure serveur: 26/02/2007 - 15:02

Consulter le site CopyrightDepot.com 

 


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Le détenteur des copyrights publiés dans cette page n'autorise aucun usage de ses créations, en tout ou en partie. Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent au détenteur de démontrer ses droits d'auteur et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé une de ses créations sans autorisation. Conformément à nos règlements, ces documents sont assermentés, à nos frais, en cas de procès pour violation de droits d'auteur.