logo copyright
ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur

# des certificats:  00034610   00034611   00034612 00034613  00034614   00034615   00034616  00034900 00042796 État du certificat: Actif
Compte: 3307
Type: AUTRE
Prenom: Noël
Nom: Billy
Ville: Paris
Pays: France
Titre: Créations pour vêtements ou autres supports.

Description: Créations sur papier et sur ordinateur pour T-shirts et autres supports: vêtements divers, objets divers.
copyright_sceau
00042796

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis:
date et heure serveur: 03/10/2007 - 06:25


Consulter le site copyrightdepot.com


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent à l’auteur de démontrer ses droits et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé sa création sans autorisation. Ces documents sont notariés, à nos frais, dans la juridiction de l’auteur en cas de procès pour violation de droits d'auteur. Une jurisprudence sur la reconnaissance de nos documents par la justice française dans les causes gagnées par nos utilisateurs est aussi un outil dont dispose l’auteur pour défendre ses droits.

  Accueil