logo copyright
ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur

# des certificats :  00033649  00033650   00033662
  00033663  00033672  00033688  00033749
  00033785  00033970  00033992  00034026 
  00034173  00034393  00034631 00035423
  00037912  00038210  00038391  00038508
  00039118  00039661  00039718  00040002
  00040010  00040045  00040090  00040130
  00040162  00040378  00040403  00040404
  00040634  00040787  00041010  00041263
  00041379
  00041749  00041792  00041919 
  00042002  00042110  00042234  00042309
  00042457  00042687  00042819  00042855
  00042868  00042899  00042947  00043037
  00043046  00043069  00043218  00043322
  00043438  00043445  00043479  00043579
  00043633  00043755  00043784  00043837
  00043980  00044066  00044107  00044112
  00044121  00044406  00044680  00044760
  00045044  00045084  00045162  00045260
État du certificat: Actif
Compte: 2738
Type: Invention
Prenom: Christophe
Nom: Verna
Ville: Bordeaux
Pays: France
Seul_auteur: oui
Titre: Entourage d'ouverture miroir
Adresse_web: http://inventions.a.verna.free.fr

Description: Se composant de surfaces réflectives installées de chaque côté d'une ouverture de maison, le concept dit «Entourage d'ouverture miroir » a pour but de renvoyer la lumière/luminosité projetée par le soleil/ciel sur la tranche de mur entourant une ouverture (notamment des fenêtres) vers l'intérieur de la pièce.
copyright_sceau
00042819

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis:
date et heure serveur: 27/03/2007 - 12:56



La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Le détenteur des copyrights publiés dans cette page n'autorise aucun usage de ses créations, en tout ou en partie. Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent au détenteur de démontrer ses droits d'auteur et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé une de ses créations sans autorisation. Conformément à nos règlements, ces documents sont assermentés, à nos frais, en cas de procès pour violation de droits d'auteur.