ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR
Certificat de
déclaration
de droits d'auteur
00033663 00033672 00033688 00033749
00033785 00033970 00033992 00034026
00034173 00034393 00034631 00035423
00037912 00038210 00038391 00038508
00039118 00039661 00039718 00040002
00040010 00040045 00040090 00040130
00040162 00040378 00040403 00040404
00040634 00040787 00041010 00041263
00041379 00041749 00041792 00041919
00042002 00042110 00042234 00042309
00042457 00042687 00042819 00042855
00042868 00042899 00042947 00043037
00043046 00043069 00043218 00043322
00043438 00043445 00043479 00043579
00043633 00043755 00043784 00043837
00043980 00044066 00044107 00044112
00044121 00044406 00044680 00044760
00045044 00045084 00045162 00045260
Type: Invention
Prenom: Christophe
Nom: Verna
Ville: Bordeaux
Pays: France
Seul_auteur: oui
Titre: Système Cellar-Label composé de deux pastilles vierges et d'une étiquette vierge.
Adresse_web: http://www.cellar-label.com/
Description: Ce système complète les précédentes protections concernant l'étiquette Cellar-Label, il le complète en ce sens qu'il se compose des deux pastilles rondes vierges, et d'une étiquette carrée ou rectangulaire (ou autre forme) vierge, permettant aux gens qui mettent leur vin en bouteille de disposer une étiquette sur leur bouteille avec indications manuscrites concernant le contenu de la bouteille. Un espace pourra être réservé à la publicité, ce qui permettra de distribuer gratuitement les étiquettes ainsi sponsorisées. L'encollage pourra être partiel, de façon à éviter la découpe de la partie publicitaire.
00043069
Sceau officiel CopyrightDepot.com émis:
date et heure serveur: 19/11/2007 - 03:30