logo copyright
ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur
# des certificats : 00043250  00043535 État du certificat: Actif
Compte: 10330
Type: Pseudonyme
Prenom: ****
Nom: ****
Entreprise: Ronald y Michel enterprise c. por a.
Pseudonyme: xray
Ville: Brussels
Pays: Belgique
Seul_auteur: oui
Titre: xray
Adresse_web: http://www.xraydom.com

Description: Pseudonyme utilisé tant au niveau commercial que privé + contrôle d'authenticité pour le produit calmiderm patch en République Dominicaine et Mexique ¨copie interdite¨.		 copyright_sceau
00043250

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis:
date et heure serveur: 24/12/2007 - 10:39

 Consulter le site copyrightdepot.com


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Le détenteur des copyrights publiés dans cette page n'autorise aucun usage de ses créations, en tout ou en partie. Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent au détenteur de démontrer ses droits d'auteur et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé une de ses créations sans autorisation. Conformément à nos règlements, ces documents sont assermentés, à nos frais, en cas de procès pour violation de droits d'auteur.