ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur

# des certificats: 00044740  00044913 État du certificat: Actif
Compte: 11929
Type: Création artistique
Prenom: Celso 
Nom: Viejo
Entreprise: Netoptic S.A.
Ville: Saintes
Pays: Belgique
Seul_auteur: OUI
Titre: Deux charnières femelles et un charbon mâle
Adresse_web: http://www.kinto.be
    
Description: La création artistique est une branche de lunette avec deux charnières femelles et deux vis visibles.  En place d'une charnière femelles, une mâle et une vis.
copyright_sceau
 00044740

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis:
date et heure serveur: 02/10/2008 - 07:17

Consulter le site copyrightdepot.com


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Le détenteur des copyrights publiés dans cette page n'autorise aucun usage de ses créations, en tout ou en partie. Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent au détenteur de démontrer ses droits d'auteur et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé une de ses créations sans autorisation. Conformément à nos règlements, ces documents sont assermentés, à nos frais, en cas de procès pour violation de droits d'auteur.