ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur
# des certificats: 00044860 État du certificat: Actif
Compte: 12058
Type: Site web entier
Prenom: Michel
Nom: WALTER
Entreprise: Association Terre sacrée
Ville: BRAS
Pays: France
Seul_auteur: Non
Titre: SOS-planete
Adresse_web: http://terresacree.org
 
Description: SOS-Planete, le site de l'association Terre sacrée, parce qu'on la massacre! Base vivante d'informations environnementales, d'alerte et de réflexion. L'actualité de la planète au jour le jour, enjeux écologiques planétaires...
copyright_sceau
 00044860

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis:
date et heure serveur: 28/10/2008 - 12:11

 Consulter le site copyrightdepot.com


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Le détenteur des copyrights publiés dans cette page n'autorise aucun usage de ses créations, en tout ou en partie. Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent au détenteur de démontrer ses droits d'auteur et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé une de ses créations sans autorisation. Conformément à nos règlements, ces documents sont assermentés, à nos frais, en cas de procès pour violation de droits d'auteur.