ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur
# des certificats :  00039375  00039376 État du certificat : Actif
Compte: 7107
Type: Site web privé
Prenom: ****
Nom: ****
Entreprise: ELEVAGE du CLOS DE LA LUETTE
Pseudonyme: closluette
Ville: PUYRAVAULT
Pays: FRANCE
Seul_auteur: OUI
Titre: ELEVAGE DE BOUVIERS DES FLANDRES du CLOS DE LA LUETTE
Adresse_web: http://www.bouviersdesflandres-chiots.com

Description: Les bouviers des Flandres de l'élevage du Clos de la Luette, design et présentation, dessins, images, textes, documentations... en rapport avec le site.


   00039376

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis
le 05 04 06 à 08:15 (HE)

  

Consulter le site CopyrightDepot.com 

 


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Le détenteur des copyrights publiés dans cette page n'autorise aucun usage de ses créations, en tout ou en partie. Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent au détenteur de démontrer ses droits d'auteur et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé une de ses créations sans autorisation. Conformément à nos règlements, ces documents sont assermentés, à nos frais, en cas de procès pour violation de droits d'auteur.

CE COPYRIGHT EST VALIDE DANS PLUS DE 164 PAYS SIGNATAIRES DE LA CONVENTION DE BERNE, POUR LA PROTECTION INTERNATIONALE DES DROITS D'AUTEUR.