ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration de droits d'auteur

# des certificats :  00040023 État du certificat :  Actif
Compte: 7562
Type: Site web privé
Prenom: Nathalie
Nom: NICOLAS
Ville: PUYRAVAULT
Pays: FRANCE
Seul_auteur: OUI
Titre: CLUB CANIN BOUVIERS DES FLANDRES AND CO
Adresse_web: http://www.bouviers-des-flandres-and-co.com/

Description: club de travail affilié à la Société centrale canine du bouvier des Flandres et d'autres races bergères... Renseignements photos s'y rapportant... Élevages et Présentation de ces différentes races...



   00040023

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis
le 22 07 06 à 01:38 (HE)

  

Consulter le site CopyrightDepot.com 

 


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Le détenteur des copyrights publiés dans cette page n'autorise aucun usage de ses créations, en tout ou en partie. Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent au détenteur de démontrer ses droits d'auteur et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé une de ses créations sans autorisation. Conformément à nos règlements, ces documents sont assermentés, à nos frais, en cas de procès pour violation de droits d'auteur.

CE COPYRIGHT EST VALIDE DANS PLUS DE 164 PAYS SIGNATAIRES DE LA CONVENTION DE BERNE, POUR LA PROTECTION INTERNATIONALE DES DROITS D'AUTEUR.