ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur

# des certificats : 00039554  00040429  00041055 État du certificat :  Actif 
Compte: 7273
Type: Logo
Prenom: marina
Nom: cavassilas
Ville: ****
Pays: FRANCE
Seul_auteur: OUI
Titre: logotype de la marque semiopack

Description: Logo de la marque semiopack déposée à l'INPI le 18 septembre 2006


   00040429

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis
le 08 05 06  à 12:11 (HE)

  

Consulter le site CopyrightDepot.com 


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Le détenteur des copyrights publiés dans cette page n'autorise aucun usage de ses créations, en tout ou en partie. Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent au détenteur de démontrer ses droits d'auteur et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé une de ses créations sans autorisation. Conformément à nos règlements, ces documents sont assermentés, à nos frais, en cas de procès pour violation de droits d'auteur.

CE COPYRIGHT EST VALIDE DANS PLUS DE 164 PAYS SIGNATAIRES DE LA CONVENTION DE BERNE, POUR LA PROTECTION INTERNATIONALE DES DROITS D'AUTEUR.