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Si vous devez défendre vos droits contre un copieur devant un tribunal et si vous le souhaitez, nous pouvons engager, selon les frais mentionnés dans notre politique, un notaire pour préparer les documents légaux en conformité avec vos exigences spécifiques. Notez cependant que c'est très rarement nécessaire.

Nous n'acceptons pas de traiter les preuves de création des auteurs qui sont reçues par la poste, ce qui nous évite des installations contre les incendies et le vol, dont l'opération entraînerait indéniablement un impact négatif à long terme sur nos coûts et nos tarifs. Une saine gestion a toujours été une priorité pour nous.

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Isabelle Lombet Made in Belgium sans blague

Ville

*****

Pays

Numéro de Copyright

00092109-1

Reçu le

2024-11-17 03:48:14

Seul auteur

Oui

Catégorie

Arts de l'image > Dessin

Titre

dessins escargots Namur/raining- chats/maison-tracasser 5 minutes

Description

dessins réalisés à la main, accompagnés de textes, thèmes divers: escargots, chats, angoisse

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Copyright

Copyright 92109

Numéro de Copyright

00092109-1

Droit d'auteur valide dans les 177 pays de la Convention de Berne

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