00048730

__________________________________________________________________________________________

ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

LE PLUS ANCIEN SERVICE DE COPYRIGHT SUR LE WEB

COPYRIGHTS VALIDES DANS 168 PAYS

__________________________________________________________________________________________

Certificats de déclaration de droits d'auteur

Numéro du détenteur - 00048730

Les copyrights indiqués dans cette page sont la propriété du détenteur.

Prénom - Nathalie
Nom - Gurd
Ville - St Avertin
Pays - FRANCE

Les coordonnées du détenteur sont confidentielles

Copyright numéro 00048730-1

Certificat de déclaration de droits d'auteur

______________________________________

Déposé- Date/heure du serveur- 25/06/2010 - 04:31

Seul auteur - oui
Catégorie - Autre
Titre - JEUX D'AIRE D' ENFANTS

Description de la création - customisation d'équipement pour espace de jeux et sport, création sur un support existant de la société Proludic de ses jeux, pour des espaces extérieurs.

Copyright numéro 00048730-2

Certificat de déclaration de droits d'auteur

______________________________________

Déposé- Date et heure serveur- 29/06/2011 - 05:03

Seul auteur - OUI

Catégorie - Autres

Titre - personalisation d'aires de jeux sur structure existante de la société Proludic

Description de la création - CRÉATION ET PERSONALISATION D'AIRES DE JEUX pour la société proludic et mes tableaux.

Tous les copyrights valides et actifs qui sont reliés au numéro du détenteur indiqué figurent dans cette page.

La reproduction des œuvres décrites, sans l'autorisation du détenteur des droits d'auteur inscrit dans cette page, est un acte illégal.

_________________________________________

__________________________________________________

REPRODUCTION STRICTEMENT INTERDITE.

Le détenteur des copyrights publiés dans cette page n'autorise aucun usage de ses créations, en tout ou en partie. Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent au détenteur de démontrer ses droits d'auteur et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé une de ses créations sans autorisation. Conformément à nos règlements, ces documents sont assermentés, à nos frais, en cas de procès pour violation de droits d'auteur.