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| Copyright numéro 00048873-1 |
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Certificat de
déclaration de droits d'auteur
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Déposé- Date/heure du serveur- 04/08/2010 - 14:24
Coauteur - ****
Seul auteur - NON
Catégorie - AUTRE
Titre - Famille WATELET Belgique
Description de la création -
Outre les lois belges et européennes en vigueur,
le présent copyright ne concerne que la protection du dessin et de la
symbolique héraldique du blason et des armoiries de la famille belge
dont le patronyme est WATELET. Famille de la noblesse belge issue
principalement de la ville de Liège en Belgique. Voici le descriptif
héraldique: "Coupé de gueules et d’argent à six losanges de l’un à
l’autre, celles du second mal ordonnées". Voir aussi les lettres
patentes données à Pierre, Marie, Joseph, Théodore, Gérard WATELET, né à
Liège, Belgique, le 19 décembre 1910 et signées par le Ministre des
Affaires Étrangères belge de l’époque (Office Généalogique et Héraldique
de Belgique, Office for Genealogy and Heraldry in Belgium, avenue C.
Thielemans 93, Belgium 1150 Bruxelles).
Toutes personnes étrangères à la famille et ne portant pas le nom de la
famille et n’étant pas reconnue affiliée à celle-ci (car il existe
d’autres personnes portant le même nom patronyme et de même orthographe
mais n’ayant aucun lien reconnu et légal avec la famille décrite ici),
n’ont en aucun cas le droit de porter ou de reproduire à des fins
privées ou commerciales, publicitaires ou théâtrales dans le cadre de
spectacles médiévaux ou pas, ou de cinéma, par affiches, dessins,
bijoux, drapeaux, costumes, étiquettes, accessoires et autres, les
armoiries et blason de cette famille, sans une autorisation écrite de
tous les membres mâles de cette famille dont le patronyme est WATELET,
cette autorisation ne concerne pas les généalogistes et héraldistes
reconnus, dans le cadre unique de publications informatives et
historiques sur des sites web ou dans des livres et répertoires. En cas
de non respect du copyright, une plainte sera déposée auprès des
instances compétentes suivant la Loi et un jugement légal sera réclamé.
Le dessin complet des armoiries a été envoyé copyrightdepot.com, en août
deux mille dix.
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