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Certificats de déclaration de droits d'auteur |
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Numéro du détenteur -
00049148 |
Les copyrights indiqués dans cette page sont la
propriété du détenteur.
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Prénom - ****
Nom - ****
Pseudonyme - Montvert47
Ville - ****
Pays - Suisse
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Les coordonnées du détenteur sont
confidentielles |
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Copyright numéro 00049148-1 |
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Certificat de
déclaration de droits d'auteur

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Déposé- Date/heure du serveur- 05/10/2010 - 15:26
Seul auteur - OUI
Catégorie - Document de présentation d`un concept
Titre - Le Parc de toutes les énergies
Description de la création - Projet de parc de
loisirs éducatif associant une zone de démonstration des applications.
Détails confidentiels et thématique dans le dossier.
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Copyright numéro 00049148-2 |
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Certificat de
déclaration de droits d'auteur

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Déposé- Date et heure serveur- 30/10/2013 - 02:13
Coauteur - Gilbert Ovtcharenko
Seul auteur - NON
Catégorie - Projet d'affaire
Titre - Offre IMAR Métiers d'art à Roanne
Description de la création - Offre confidentielle à une ville française
concernant un projet pour les arts et métiers d'art.
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Copyright numéro 00049148-3 |
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Certificat de
déclaration de droits d'auteur

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Déposé- Date et heure serveur- 08/01/2014 - 01:49
Seul auteur - OUI
Catégorie - Brochure
Titre - 2 prospectus La Toison d'art
Description de la création - Prospectus Projet La Toison d'Art à Roanne,
Loire, France.
Format plano A4 format plié, 10 x 21 cm
Un prospectus (fond jaune) est destiné aux clients, prospects et
information générale
Un prospectus (fond vert) est destiné plus particulièrement aux
institutionnels et autorités parties prenantes.
Noter en particulier l'idée publicitaire: "Made in France - Mode in
Roanne".
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Copyright numéro 00049148-4 |
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Certificat de
déclaration de droits d'auteur

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Déposé- Date et heure serveur- 04/03/2014 - 08:39
Seul auteur - oui
Catégorie - Projet d'affaire
Titre - PPT Toison d'art
Description de la création - Projet de création d'un pôle / institut
pour les métiers d'art, en particulier les métiers rares, ceux du
textile et des arts de la table.Il comporte couveuse, pépinière et
résidences d'entreprises et de nombreux services et prestations
inhérentes. Implantation prévue à Roanne (Loire, France) ou à proximité.
Powerpoint de présentation du projet que nous avons conçu à la presse et
au autorités. La protection porte aussi bien sur le fond que sur la
forme de la présentation.
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Tous les copyrights valides et actifs qui sont reliés
au numéro du détenteur indiqué figurent dans cette page. |
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La reproduction des œuvres décrites, sans l'autorisation du détenteur des droits d'auteur inscrit dans cette page,
est un acte illégal. |