00049392

__________________________________________________________________________________________

ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

LE PLUS ANCIEN SERVICE DE COPYRIGHT SUR LE WEB

COPYRIGHTS VALIDES DANS 168 PAYS

__________________________________________________________________________________________

Certificats de déclaration de droits d'auteur

Numéro du détenteur - 00049392

Les copyrights indiqués dans cette page sont la propriété du détenteur.

Prénom - Éric

Nom - Fournier

Ville - ****

Pays - France

Les coordonnées du détenteur sont confidentielles

Copyright numéro 00049392-1

Certificat de déclaration de droits d'auteur

______________________________________

Déposé- Date/heure du serveur- 30/11/2010 - 06:49

Seul auteur - oui

Catégorie - Site web entier

Titre - trans-norm-service

Adresse web - http://www.trans-norm-service.fr/pro/

Description de la création - je présente ma société, mes services et prestations que je propose ainsi que mes loisirs est passions photo astronomique, généalogie.

Copyright numéro 00049392-2

Certificat de déclaration de droits d'auteur

______________________________________

Déposé- Date/heure du serveur- 25/03/2011 - 11:18

Seul auteur - oui

Catégorie - Autre

Titre - M.

Adresse web - http://www.facebook.com/manureva10

Description de la création - J'utilise ce bock pour stoker mes photographies astronomique et je tiens a en garder les droit ainsi que pour mes texte.

Tous les copyrights valides et actifs qui sont reliés au numéro du détenteur indiqué figurent dans cette page.

La reproduction des œuvres décrites, sans l'autorisation du détenteur des droits d'auteur inscrit dans cette page, est un acte illégal.

_________________________________________

__________________________________________________

REPRODUCTION STRICTEMENT INTERDITE.

Le détenteur des copyrights publiés dans cette page n'autorise aucun usage de ses créations, en tout ou en partie. Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent au détenteur de démontrer ses droits d'auteur et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé une de ses créations sans autorisation. Conformément à nos règlements, ces documents sont assermentés, à nos frais, en cas de procès pour violation de droits d'auteur.