__________________________________________________________________________________________
logo cd
ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR
LE PLUS ANCIEN SERVICE DE COPYRIGHT SUR LE WEB
COPYRIGHTS VALIDES DANS 168 PAYS
carte
__________________________________________________________________________________________
détenteur de copyrights
Certificats de déclaration de droits d'auteur
Numéro du détenteur - 00049429

Les copyrights indiqués dans cette page sont la propriété du détenteur.

Prénom - Michel

Nom - Gérard

Ville - ****

Pays - Belgique

 

 

Les coordonnées du détenteur sont confidentielles

sceau copyright

 Copyright numéro 00049429-1 fleche
Certificat de déclaration de droits d'auteur
sceau
______________________________________



 

 

 

Déposé - Date et heure serveur - 09/12/2010 - 16:05

 

 

 

Seul auteur - oui

Catégorie - Livre

Titre - Gree* *nville. La récupération de Mégots

 

 

 

Description de la création - Livre technique détaillant un concept de la récupération efficace des mégots de cigarettes. Les moyens et la technique mise en oeuvre pour récolter, régénérer rationnellement mais très efficacement. Un moyen simple à mettre en application partout dans le monde.

 

 



   
 Copyright numéro 00049429-2 fleche
Certificat de déclaration de droits d'auteur
sceau
______________________________________



 

 

 

Déposé- Date et heure serveur- 06/12/2011 - 09:12

 

 

 

Seul auteur - oui

Catégorie - Biographie

Titre - Mon histoire,une vie violée,mes préjudices Adresse web - http://pasfierdetrebelge.over-blog.com

 

 

Description de la création - Ma biographie sur l'histoire que j'ai vécue et qui m'a préjudicié. En dehors du procès, l'histoire vraie dans les faits et le vécu.

 

 



   
 Copyright numéro 00049429-3 fleche
Certificat de déclaration de droits d'auteur
sceau
______________________________________

 

 

Déposé- Date et heure serveur- 20/03/2012 - 12:44

 

 

 

Seul auteur - oui

Catégorie - AUTRE

Titre - Ajout de fichiers complémentaires au copyright 00049429-1.

 

 

Description de la création - Ajout de fichiers complémentaires au copyright 00049429-1. Concept sur la récupération des mégots de tabac en milieu urbain & autres, le traitement  ainsi que les moyens exclusifs de financement de l'activité.

 

 

 



   
 Copyright numéro 00049429-4 fleche
Certificat de déclaration de droits d'auteur
sceau
______________________________________

 

 

 

Déposé- Date et heure serveur- 17/04/2012 - 09:29

 

 

Seul auteur - oui

Catégorie - AUTRE

Titre - Procédé de sécurisation de voies d'accès

 

 

 

Description de la création - Destiné à empêcher les accidents par neutralisation des voies d'accès.

 

 



   
 Copyright numéro 00049429-5 fleche
Certificat de déclaration de droits d'auteur
sceau
______________________________________

 

 

 

Déposé- Date et heure serveur- 24/10/2012 - 15:45



Seul auteur - oui
Catégorie - Formation spécialisée
Titre - Description à joindre à 0049429-1



Description de la création - La formation spécifique et les cours destinés à informer les personnes concernées par l'activité concernant le Copyright numéro 00049429-1.

 

 


   
 Copyright numéro 00049429-6 fleche
Certificat de déclaration de droits d'auteur
sceau
______________________________________

 

 

 

Déposé- Date et heure serveur- 31/03/2014 - 06:08



Seul auteur - oui
Catégorie - Scénario
Titre -  MH-370, L'énigme et le retour



Description de la création - Roman et scénario d'un film conçu au départ d'une histoire vraie de la disparition tragique d'un avion, créés et écrits dans une vision fictive des faits.

 

 


   
Tous les copyrights valides et actifs qui sont reliés au numéro du détenteur indiqué figurent dans cette page.
La reproduction des œuvres décrites, sans l'autorisation du détenteur des droits d'auteur inscrit dans cette page, est un acte illégal.
_________________________________________ __________________________________________________
REPRODUCTION STRICTEMENT INTERDITE.

Le détenteur des copyrights publiés dans cette page n'autorise aucun usage de ses créations, en tout ou en partie. Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent au détenteur de démontrer ses droits d'auteur et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé une de ses créations sans autorisation. Conformément à nos règlements, ces documents sont assermentés, à nos frais, en cas de procès pour violation de droits d'auteur.