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| Certificats de déclaration de droits d'auteur |
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| Numéro du détenteur -
00049429 |
Les copyrights indiqués dans cette page sont la
propriété du détenteur.
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Prénom - Michel
Nom - Gérard
Ville - ****
Pays - Belgique
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| Les coordonnées du détenteur sont
confidentielles |
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| Copyright numéro 00049429-1 |
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Certificat de
déclaration de droits d'auteur
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Déposé - Date et heure serveur - 09/12/2010 - 16:05
Seul auteur - oui
Catégorie - Livre
Titre - Gree* *nville. La récupération de Mégots
Description de la création - Livre technique
détaillant un concept de la récupération efficace des mégots de
cigarettes. Les moyens et la technique mise en oeuvre pour récolter,
régénérer rationnellement mais très efficacement. Un moyen simple à
mettre en application partout dans le monde.
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| Copyright numéro 00049429-2 |
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Certificat de
déclaration de droits d'auteur
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Déposé- Date et heure serveur- 06/12/2011 -
09:12
Seul auteur - oui
Catégorie - Biographie
Titre - Mon histoire,une vie violée,mes
préjudices Adresse web -
http://pasfierdetrebelge.over-blog.com
Description de la création - Ma biographie
sur l'histoire que j'ai vécue et qui m'a préjudicié. En dehors
du procès, l'histoire vraie dans les faits et le vécu.
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| Copyright numéro 00049429-3 |
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Certificat de
déclaration de droits d'auteur
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Déposé- Date et heure serveur- 20/03/2012 -
12:44
Seul auteur - oui
Catégorie - AUTRE
Titre - Ajout de fichiers complémentaires au
copyright 00049429-1.
Description de la création - Ajout de
fichiers complémentaires au copyright 00049429-1. Concept sur la
récupération des mégots de tabac en milieu urbain & autres, le
traitement ainsi que
les moyens exclusifs de financement de l'activité.
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| Copyright numéro 00049429-4 |
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Certificat de
déclaration de droits d'auteur
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Déposé- Date et heure serveur- 17/04/2012 -
09:29
Seul auteur - oui
Catégorie - AUTRE
Titre - Procédé de sécurisation de voies
d'accès
Description de la création - Destiné à
empêcher les accidents par neutralisation des voies d'accès.
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| Copyright numéro 00049429-5 |
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Certificat de
déclaration de droits d'auteur
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Déposé- Date et heure serveur-
24/10/2012 - 15:45
Seul auteur - oui
Catégorie - Formation spécialisée
Titre - Description à joindre à 0049429-1
Description de la création - La formation spécifique et les
cours destinés à informer les personnes concernées par
l'activité concernant le Copyright numéro 00049429-1.
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| Copyright numéro 00049429-6 |
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Certificat de
déclaration de droits d'auteur
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Déposé- Date et heure serveur- 31/03/2014 - 06:08
Seul auteur - oui
Catégorie - Scénario
Titre - MH-370, L'énigme et le retour
Description de la création - Roman et scénario d'un film conçu
au départ d'une histoire vraie de la disparition tragique d'un
avion, créés et écrits dans une vision fictive des faits.
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Tous les copyrights valides et actifs qui sont reliés
au numéro du détenteur indiqué figurent dans cette page. |
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La reproduction des œuvres décrites, sans l'autorisation du détenteur des droits d'auteur inscrit dans cette page,
est un acte illégal. |
