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détenteur de copyrights
Certificats de déclaration de droits d'auteur
Numéro du détenteur - 00049471

Les copyrights indiqués dans cette page sont la propriété du détenteur.

Prénom - Jean-Paul

Nom - CHAUVELOT

Ville - ****

Pays - FRANCE

Les coordonnées du détenteur sont confidentielles

sceau copyright

 Copyright numéro 00049471-1 fleche
Certificat de déclaration de droits d'auteur
sceau
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Déposé - Date et heure serveur - 21/12/2010 - 02:55

 

 

Seul auteur - OUI

Catégorie - Invention

Titre - PLAQUE NERVUREE AUTOPORTANTE

 

 

 

Description de la création -

- Innovation de plaques nervurées pour couvertures de bâtiments.

 

 


   
 Copyright numéro 00049471-2 fleche
Certificat de déclaration de droits d'auteur
sceau
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Déposé - Date et heure serveur - 06/02/2011 - 10:34

 

 

 

Seul auteur - OUI

Catégorie - AUTRE

Titre - PLAQUES A NERVURES AUTOPORTANTE  DE BATIMENTS

 

 

Description de la création - Plaques à nervures autoportantes pour les couvertures  bardages des bâtiments neufs ou à rénover. Ceci est une mise à jour du contenu du copyright 00049471-1.

 

 

 


   
 Copyright numéro 00049471-3 fleche
Certificat de déclaration de droits d'auteur
sceau
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Déposé- Date et heure serveur- 15/01/2012 - 08:47

 

 

 

Seul auteur - OUI

Catégorie - Invention

Titre - Panneau gorges nervures pour bâtiments

 

 

Description de la création - Inovation Panneaux avec gorges et nervures en pureaux pour les bâtiments neufs ou à rénover.

 

 


   
 Copyright numéro 00049471-4 fleche
Certificat de déclaration de droits d'auteur
sceau
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Déposé- Date et heure serveur- 12/03/2012 - 12:38

 

 

 

Seul auteur - oui

Catégorie - Invention

Titre - Panneau gorges nervures pour bâtiments

 

 

Description de la création - SYSÊME DE REVÊTEMENT DE TOITURE OU DE BARDAGE À TRANSFERT THERMIQUE, PANNEAUX UTILISABLE EN RECTO-VERSO.

 

 


   
 Copyright numéro 00049471-5 fleche
Certificat de déclaration de droits d'auteur
sceau
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Déposé- Date et heure serveur- 15/04/2012 - 11:57

 

 

 

Seul auteur - oui

Catégorie - Invention

 Titre - SYSTÈME DE REVÊTEMENT

 

 

 

Description de la création - SYSTÈME DE REVÊTEMENT DE TOITURE OU DE FACADE À TRANSFERT THERMIQUE UTILISABLE RECTO-VERSO.

 

 

 


   
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