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| Certificats de déclaration de droits d'auteur |
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| Numéro du détenteur -
00049471 |
Les copyrights indiqués dans cette page sont la
propriété du détenteur.
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Prénom - Jean-Paul
Nom - CHAUVELOT
Ville - ****
Pays - FRANCE
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| Les coordonnées du détenteur sont
confidentielles |
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| Copyright numéro 00049471-1 |
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Certificat de
déclaration de droits d'auteur
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Déposé - Date et heure serveur - 21/12/2010 - 02:55
Seul auteur - OUI
Catégorie - Invention
Titre - PLAQUE NERVUREE AUTOPORTANTE
Description de la création -
- Innovation de plaques nervurées pour couvertures de
bâtiments.
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| Copyright numéro 00049471-2 |
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Certificat de
déclaration de droits d'auteur
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Déposé - Date et heure serveur - 06/02/2011 - 10:34
Seul auteur - OUI
Catégorie - AUTRE
Titre - PLAQUES A NERVURES AUTOPORTANTE
DE BATIMENTS
Description de la création - Plaques à nervures
autoportantes pour les couvertures
bardages des bâtiments neufs ou à rénover. Ceci est une mise
à jour du contenu du copyright 00049471-1.
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| Copyright numéro 00049471-3 |
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Certificat de
déclaration de droits d'auteur
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Déposé- Date et heure serveur- 15/01/2012 -
08:47
Seul auteur - OUI
Catégorie - Invention
Titre - Panneau gorges nervures pour
bâtiments
Description de la création - Inovation
Panneaux avec gorges et nervures en pureaux pour les bâtiments
neufs ou à rénover.
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| Copyright numéro 00049471-4 |
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Certificat de
déclaration de droits d'auteur
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Déposé- Date et heure serveur- 12/03/2012 -
12:38
Seul auteur - oui
Catégorie - Invention
Titre - Panneau gorges nervures pour
bâtiments
Description de la création - SYSÊME DE
REVÊTEMENT DE TOITURE OU DE BARDAGE À TRANSFERT THERMIQUE,
PANNEAUX UTILISABLE EN RECTO-VERSO.
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| Copyright numéro 00049471-5 |
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Certificat de
déclaration de droits d'auteur
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Déposé- Date et heure serveur- 15/04/2012 -
11:57
Seul auteur - oui
Catégorie - Invention
Titre -
SYSTÈME DE REVÊTEMENT
Description de la création - SYSTÈME DE
REVÊTEMENT DE TOITURE OU DE FACADE À TRANSFERT THERMIQUE
UTILISABLE RECTO-VERSO.
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Tous les copyrights valides et actifs qui sont reliés
au numéro du détenteur indiqué figurent dans cette page. |
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