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Certificats de déclaration de droits d'auteur |
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Numéro du détenteur -
00049486 |
Les copyrights indiqués dans cette page sont la
propriété du détenteur.
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Prénom - ****
Nom - ****
Pseudonyme - Realiance
Ville - ****
Pays - Belgique
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Les coordonnées du détenteur sont
confidentielles |
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Copyright numéro 00049486-1 |
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Certificat de
déclaration de droits d'auteur

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Déposé - Date et heure serveur - 24/12/2010 - 07:41
Seul auteur - oui
Catégorie - Images
Titre - photo fleur
Description de la création - Photo de base d'un logo
pour réaliance.
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Copyright numéro 00049486-2 |
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Certificat de
déclaration de droits d'auteur

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Déposé - Date et heure serveur - 24/12/2010 - 07:49
Seul auteur - oui
Catégorie - AUTRE
Titre - Noms pour une société
Adresse web -
http://www.realiance.be
Description de la création - Utilisation du nom "réaliance"
ou realiance pour site internet ou société.
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Tous les copyrights valides et actifs qui sont reliés
au numéro du détenteur indiqué figurent dans cette page. |
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La reproduction des œuvres décrites, sans l'autorisation du détenteur des droits d'auteur inscrit dans cette page,
est un acte illégal. |