 |
Certificats de déclaration de droits d'auteur |
|
Numéro du détenteur -
00049502 |
Les copyrights indiqués dans cette page sont la
propriété du détenteur.
|
Prénom - Laurent 271264
Nom - GRANIER
Ville - ****
Pays - USA
|
Les coordonnées du détenteur sont
confidentielles |
|

|
|
Copyright numéro 00049502-1 |
 |
|
Certificat de
déclaration de droits d'auteur

______________________________________ |
Déposé - Date et heure serveur - 30/12/2010 - 10:20
Seul auteur - OUI
Catégorie - Invention
Titre - Système incorporé d'accroche et de liaison de
paquet d'emballage sur vêtement
Description de la création - Invention concernant un
système incorporé d'accroche et de liaison de paquet d'emballage sur
vêtement, notamment de paquet de cigarettes.
|
|
|
|
Tous les copyrights valides et actifs qui sont reliés
au numéro du détenteur indiqué figurent dans cette page. |
|
La reproduction des œuvres décrites, sans l'autorisation du détenteur des droits d'auteur inscrit dans cette page,
est un acte illégal. |