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Certificats de déclaration de droits d'auteur |
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Numéro du détenteur -
00049668 |
Les copyrights indiqués dans cette page sont la
propriété du détenteur.
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Prénom - ****
Nom - ****
Pseudonyme - Jmd
Ville - FRESNES
Pays - FRANCE
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Les coordonnées du détenteur sont
confidentielles |
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Copyright numéro 00049668-1 |
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Certificat de
déclaration de droits d'auteur

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Déposé - Date et heure serveur - 07/02/2011 - 08:53
Seul auteur - OUI
Catégorie - AUTRE
Titre - Principes généraux d'un service web
Description de la création - Principes généraux d'un
service en réseau (web, LAN, WAP, GSM3G, etc.)
Certificats en archives -
00045710 -
00047132
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Copyright numéro 00049668-2 |
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Certificat de
déclaration de droits d'auteur

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Déposé- Date et heure serveur- 01/08/2012 - 20:34
Seul auteur - OUI
Catégorie - Invention
Titre - Protection création jmd aout 2012
Description de la création -
Invention. Détails en archives.
Certificats en archives -
00045710 -
00047132
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Copyright numéro 00049668-3 |
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Certificat de
déclaration de droits d'auteur

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Déposé- Date et heure serveur- 29/01/2015 - 05:30
Seul auteur - OUI
Catégorie - AUTRE
Titre - avril 12 - janvier 15
Description de la création -
- Créations confidentielles.
Certificats en archives -
00045710 -
00047132
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Copyright numéro 00049668-4 |
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Certificat de
déclaration de droits d'auteur

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Déposé - Date et heure serveur - 21/07/2016 19:45
Seul auteur - OUI
Catégorie - Invention
Titre - février 15 à juillet 16
Description de la création -
- Créations confidentielles.
Certificats en archives -
00045710 -
00047132
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Tous les copyrights valides et actifs qui sont reliés
au numéro du détenteur indiqué figurent dans cette page. |
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La reproduction des œuvres décrites, sans l'autorisation du détenteur des droits d'auteur inscrit dans cette page,
est un acte illégal. |