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Certificats de déclaration de droits d'auteur |
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Numéro du détenteur -
00049798 |
Les copyrights indiqués dans cette page sont la
propriété du détenteur.
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Prénom - ****
Nom - ****
Pseudonyme - Robert Marquis
Ville - Terrebonne
Pays - Canada
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Les coordonnées du détenteur sont
confidentielles |
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Copyright numéro 00049798-1 |
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Certificat de
déclaration de droits d'auteur

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Déposé - Date et heure serveur - 07/03/2011 - 22:08
Seul auteur - oui
Catégorie - Site web commercial
Titre - Studio Photo Flash
Adresse web -
http://www.studiophotoflash.com
Description de la création - Dénomimation de mon site
internet pour mon studio de photo ou de portrait ou mariage et tout
genre de photo.
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Copyright numéro 00049798-2 |
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Certificat de
déclaration de droits d'auteur

______________________________________ |
Déposé- Date et heure serveur- 13/04/2012 -
11:15
Seul auteur - oui
Catégorie - Logo
Titre - Nom de mon entreprise
http://www.studiophotoflash.com
Description de la création - Nom de mon
entreprise, de mon studio de photo et le lieu de mon entreprise.
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Tous les copyrights valides et actifs qui sont reliés
au numéro du détenteur indiqué figurent dans cette page. |
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La reproduction des œuvres décrites, sans l'autorisation du détenteur des droits d'auteur inscrit dans cette page,
est un acte illégal. |