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| Certificats de déclaration de droits d'auteur |
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| Numéro du détenteur -
00050076 |
Les copyrights indiqués dans cette page sont la
propriété du détenteur.
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Prénom - Alain
Nom - TRIFOT
Ville - ****
Pays - France
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| Les coordonnées du détenteur sont
confidentielles |
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| Copyright numéro 00050076-1 |
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Certificat de
déclaration de droits d'auteur
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Déposé- Date et heure serveur- 17/05/2011 - 08:21
Seul auteur - OUI
Catégorie - Plans
Titre - MODIFICATIONS PLANS PROTOTYPE SPINPHIELD #7
Description de la création - Modifications des plans
et évolutions des données techniques pour l'industrialisation du
prototype n°7 enregistrés le 12/02/2009 sous le certificat 00045492 ,
effectuées par BMES (69) Dossier soumis pour étude à Serge Kowalski (BE)
en vue d’un partenariat.
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| Copyright numéro 00050076-2 |
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Certificat de
déclaration de droits d'auteur
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Déposé- Date et heure serveur- 05/05/2013 - 10:05
Coauteur - ****
Seul auteur - non
Catégorie - Projet d'affaire
Titre - IESA Ingénierie pour les Eco Systèmes Africa
Description de la création - Traitement des déchets et des eaux usées
des sites industriels ainsi que la collecte et le traitement des déchets
ménagers dans toutes les agglomérations urbaines et rurales en Afrique
et sur tous les continents.
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| Copyright numéro 00050076-3 |
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Certificat de déclaration de droits d'auteur
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Déposé - Date et heure serveur - 06/07/2015 05:35
Seul auteur - oui
Categorie - Plans
Titre - PLANS PROTOTYPE SPINPHIELD # 8 et Final
Description de la création - Modifications des plans et évolutions des
données techniques pour l'industrialisation du prototype enregistré le
12/02/2009 sous le certificat 00045492. Les données concernent le
prototype # 8 et le prototype "à anneaux" ainsi que celui considéré
comme "Final".
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Tous les copyrights valides et actifs qui sont reliés
au numéro du détenteur indiqué figurent dans cette page. |
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La reproduction des œuvres décrites, sans l'autorisation du détenteur des droits d'auteur inscrit dans cette page,
est un acte illégal. |
