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Certificats de déclaration de droits d'auteur |
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Numéro du détenteur -
00050099 |
Les copyrights indiqués dans cette page sont la
propriété du détenteur.
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Prénom - Emmanuel
Nom - Bour
Ville -
Val de Gueblange
Pays - France
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Les coordonnées du détenteur sont
confidentielles |
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Copyright numéro 00050099-1 |
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Certificat de
déclaration de droits d'auteur

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Déposé- Date et heure serveur- 23/05/2011 - 12:07
Seul auteur - oui
Catégorie - Site web
Titre -
le site Internet www.manisculpteur.fr
Adresse Webv-
www.manisculpteur.fr
Description de la création - le site Internet
www.manisculpteur.fr, son
contenu et créations diverses.
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Copyright numéro 00050099-2 |
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Certificat de
déclaration de droits d'auteur

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Déposé- Date et heure serveur- 25/05/2011 - 03:20
Seul auteur - oui
Catégorie - Dénominations en usage
Titre - Dénominations
Description de la création - L'utilisation des
dénominations et/ou pseudonymes "Mani", "Mani Sculpteur", "Manisculpteur".
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Tous les copyrights valides et actifs qui sont reliés
au numéro du détenteur indiqué figurent dans cette page. |
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La reproduction des œuvres décrites, sans l'autorisation du détenteur des droits d'auteur inscrit dans cette page,
est un acte illégal. |