 |
Certificats de déclaration de droits d'auteur |
|
Numéro du détenteur -
00050379 |
Les copyrights indiqués dans cette page sont la
propriété du détenteur.
|
Prénom - ****
Nom - ****
Pseudonyme - Sodabowski
Ville - ****
Pays - France
|
Les coordonnées du détenteur sont
confidentielles |
|

|
|
Copyright numéro 00050379-1 |
 |
|
Certificat de
déclaration de droits d'auteur

______________________________________ |
Déposé- Date et heure serveur- 19/08/2011 -
14:22
Seul auteur - oui
Catégorie - Dénomination - déclaration
d`usage d`une dénomination
Titre - marque et site web "le stylo vert"
Adresse web -
http://www.le-stylo-vert.com
Description de la création - Créations
confidentielles.
|
|
|
|
Copyright numéro 00050379-2 |
 |
|
Certificat de
déclaration de droits d'auteur

______________________________________ |
Déposé- Date et heure serveur- 03/07/2013 -
11:55
Coauteur - ****, ****
Seul auteur - non
Catégorie - AUTRE
Titre - Sodabowski Laser Aimer (en abbrégé "SLA")
Description de la création - Appareil facilitant la mise sur dop
d'une gemme brute à faceter/retailler, à l'aide d'un faisceau
laser à géométrie variable. Concerne le domaine de la
gemmologie: taille de pierres précieuses, semi-précieuses,
fines, etc.
L'autorisation exclusive de fabrication a été attribuée à
UltraTec Manufacturing (USA).
|
|
|
|
Tous les copyrights valides et actifs qui sont reliés
au numéro du détenteur indiqué figurent dans cette page. |
|
La reproduction des œuvres décrites, sans l'autorisation du détenteur des droits d'auteur inscrit dans cette page,
est un acte illégal. |