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| Certificats de déclaration de droits d'auteur |
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| Numéro du détenteur -
00050391 |
Les copyrights indiqués dans cette page sont la
propriété du détenteur.
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Prénom - Arlette
Nom - THOMAS
Ville - MONTFERMEIL
Pays - FRANCE
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| Les coordonnées du détenteur sont
confidentielles |
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| Copyright numéro 00050391-1 |
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Certificat de
déclaration de droits d'auteur
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Déposé- Date et heure serveur- 23/08/2011 -
07:06
Seul auteur - OUI
Catégorie - Site web commercial
Titre - SITE WEB AU PLAISIR DES MOTS
Adresse web -
www.auplaisirdesmots.com
Description de la création - Site web
d'Ecrivain Public, avec une charte de confiance et des
conditions générales de vente.
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| Copyright numéro 00050391-2 |
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Certificat de
déclaration de droits d'auteur
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Déposé- Date et heure serveur- 05/02/2012 - 09:16
Seul auteur - oui
Catégorie - Site web commercial
Titre - Site web d'écrivain public à
Montfermeil Adresse web -
http://www.ecrivain-auplaisirdesmots.com
Description de la création - Site web,
donnant un aperçu de ma motivation en tant qu'écrivain public,
avec tarif, charte de confiance, livre d'or et conditions
générales de vente.
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| Copyright numéro 00050391-3 |
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Certificat de
déclaration de droits d'auteur
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Déposé- Date et heure serveur- 26/02/2012 -
12:40
Seul auteur - OUI
Catégorie - Nouvelle
Titre - VACANCES ETERNELLES
Description de la création - Nouvelle
fantastique : un jour de malédiction dans un petit village
français.
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| Copyright numéro 00050391-4 |
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Certificat de
déclaration de droits d'auteur
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Déposé- Date et heure serveur- 26/02/2014 -
09:38
Seul auteur - OUI
Catégorie - Créations de vêtements
Titre - NOM DE SITE INTERNET
www.socios-baby.jimdo.com/
Description de la création - Création de petits chaussons de
bébés personnalisables aux couleurs des clubs sportifs : rugby,
foot, etc...
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Tous les copyrights valides et actifs qui sont reliés
au numéro du détenteur indiqué figurent dans cette page. |
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La reproduction des œuvres décrites, sans l'autorisation du détenteur des droits d'auteur inscrit dans cette page,
est un acte illégal. |
