 |
| Certificats de déclaration de droits d'auteur |
|
| Numéro du détenteur -
00050463 |
Les copyrights indiqués dans cette page sont la
propriété du détenteur.
|
|
Prénom - ****
Nom - ****
Pseudonyme - Hervé Henri Laurent
Ville - SAINT BENOIT
Pays - FRANCE REUNION
|
| Les coordonnées du détenteur sont
confidentielles |
|
|
|
|
| Copyright numéro 00050463-1 |
 |
|
Certificat de
déclaration de droits d'auteur
______________________________________ |
|
Déposé- Date et heure serveur- 15/09/2011 -
09:48
Seul auteur - oui
Catégorie - Logo
Description de la création - Création du logo
professionnel pour l'agence de recherches privées -credit
manager. Parallèlement naît la nécessité de protéger le nom de
commerciale et l'enseigne de l'agence de recherches privées
-credit manager. Proctection de la définition du nom commercial
de l'agence de recherches privées -credit manager.
|
|
| |
|
|
Tous les copyrights valides et actifs qui sont reliés
au numéro du détenteur indiqué figurent dans cette page. |
|
La reproduction des œuvres décrites, sans l'autorisation du détenteur des droits d'auteur inscrit dans cette page,
est un acte illégal. |
