00050522

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Certificats de déclaration de droits d'auteur

Numéro du détenteur - 00050522

Les copyrights indiqués dans cette page sont la propriété du détenteur.

Prénom - Jean

Nom - SEGUR

Ville - BESALU

Pays - ESPAGNE

Les coordonnées du détenteur sont confidentielles

Copyright numéro 00050522-1

Certificat de déclaration de droits d'auteur

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Déposé- Date et heure serveur- 02/10/2011 - 11:36

Seul auteur - oui

Catégorie - Logo

Titre - Dessin logo etiquette pour vêtement Adresse web - http://www.vetement-marin-broderie.com/popup_image.php?pID

Description de la création - Dessin du logo d'une étiquette pour vêtements sur laquelle est représenté Le Mont Saint Michel avec le texte Saint Michel en haut et French Touch en bas.

Tous les copyrights valides et actifs qui sont reliés au numéro du détenteur indiqué figurent dans cette page.

La reproduction des œuvres décrites, sans l'autorisation du détenteur des droits d'auteur inscrit dans cette page, est un acte illégal.

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