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| Certificats de déclaration de droits d'auteur |
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| Numéro du détenteur -
00050604 |
Les copyrights indiqués dans cette page sont la
propriété du détenteur.
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Prénom - ****
Nom - ****
Pseudonyme - LUDIKISSEN
Ville - ****
Pays - FRANCE
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| Les coordonnées du détenteur sont
confidentielles |
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| Copyright numéro 00050604-1 |
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Certificat de
déclaration de droits d'auteur
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Déposé- Date et heure serveur- 26/10/2011 -
11:16
Seul auteur - OUI
Catégorie - Dénomination - déclaration
d`usage d`une dénomination
Titre - Nom et logo de l'entreprise LudiKISSEN
Description de la création - Nom et logo de
ma micro-entreprise artisanale de couture fondée le 01/09/2009.
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| Copyright numéro 00050604-2 |
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Certificat de
déclaration de droits d'auteur
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Déposé- Date et heure serveur- 07/11/2011 -
12:14
Seul auteur - OUI
Catégorie - Création artisanale
Titre - Coussin-oreiller à malice pour enfant
BabyKISSEN
Description de la création - Coussin-oreiller
à malice pour les enfants et son sac de transport. Concept et
Dénomination "BabyKISSEN".
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Tous les copyrights valides et actifs qui sont reliés
au numéro du détenteur indiqué figurent dans cette page. |
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La reproduction des œuvres décrites, sans l'autorisation du détenteur des droits d'auteur inscrit dans cette page,
est un acte illégal. |
