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| Certificats de déclaration de droits d'auteur |
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| Numéro du détenteur -
00048001 |
Les copyrights indiqués dans cette page sont la
propriété du détenteur.
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Prénom - ****
Nom - ****
Pseudonyme - APACHE
Ville - Barbâtres
Pays - FRANCE |
| Les coordonnées du détenteur sont
confidentielles |
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| Copyright numéro 00048001-1 |
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Certificat de
déclaration de droits d'auteur
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Déposé - Date/heure du serveur: 17/02/2010 - 08:55
Seul auteur - OUI
Catégorie - Site web de type BLOG
Titre: ADIHB Les moulins de barbâtre
Adresse web - ADIHB : les moulins de Barbâtre
Description de la création - blog site d'une association de défense des
intérêts des habitants de Barbâtre (ADIHB) loi 1901. Ce site est relié
au nom de domaine: Les moulins de Barbâtre (Dénomination déclarée en
usage).
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| Copyright numéro 00048001-2 |
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Certificat de
déclaration de droits d'auteur
______________________________________ |
Déposé - Date/heure du serveur: 19/02/2010 - 05:25
Seul auteur - oui
Catégorie - AUTRE
Titre: LE CHOUANNEUR
Description de la création - Bulletin d'information écrit lié à
l'association ADIHB les moulins de Barbâtre.
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| Copyright numéro 00048001-3 |
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Certificat de
déclaration de droits d'auteur
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Déposé- Date et heure serveur- 28/11/2011
- 11:03
Seul auteur - oui
Catégorie - AUTRE
Titre - "Pour un nouveau Barbâtre"
Description de la création - Nom pour une
liste électorale municipale.
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Tous les copyrights valides et actifs qui sont reliés
au numéro du détenteur indiqué figurent dans cette page. |
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La reproduction des œuvres décrites, sans l'autorisation du détenteur des droits d'auteur inscrit dans cette page,
est un acte illégal. |
