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Certificats de déclaration de droits d'auteur |
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Numéro du détenteur -
00050751 |
Les copyrights indiqués dans cette page sont la
propriété du détenteur.
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Prénom - ****
Nom - ****
Pseudonyme - Xray
Ville - Bruxelles
Pays - Belgium
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Les coordonnées du détenteur sont
confidentielles |
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Copyright numéro 00050751-1 |
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Certificat de
déclaration de droits d'auteur

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Déposé- Date et heure serveur- 11/12/2011 -
08:33
Seul auteur - oui
Catégorie - Invention
Titre - ---
Adresse web -
http://www.quirky.com/ideations/140203
Description de la création - Time wall clock
with countdown functionality. The 3 th hand is bigger and can be
turn clockwise to set up the countdown like minutes.
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Copyright numéro 00050751-2 |
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Certificat de
déclaration de droits d'auteur

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Déposé- Date et heure serveur- 02/11/2012 -
09:44
Seul auteur - OUI
Catégorie - Projet d'affaire
Titre - Chatterie de l est
http://www.donskoy.eu
Description de la création - Chatterie via familles d'accueil.
Le projet d'affaire consiste à trouver des familles d'accueil de
qualité. Celle ci se vera confié par la chatterie un Chat ou un
chaton de Race de sexe "f". Le chat ou chaton confié à la
famille d'accueil reste la propriété exclusive de la chatterie
du meme fait, la puce electronique restera au nom de la dite
chatterie. La famille d'accueil recois en prêt le Chat ou le
Chaton qu'il s'est vu confié pour une durée indéterminé et
s'engage à detenir l'animal dans des conditions compatibles avec
ses besoins biologiques et comportementaux et lui donner des
soins attentifs ainsi que tous les soins nécessaire prodigué par
un vétérinaire reconnu. La famille d'accueil s'engage à recevoir
la visite d'un représentant de la dite chatterie à des dates
déterminées par la chatterie mais en conciliation avec la
famille d'accueil afin qu'ils puissent s'assurer de la bonne
santée physique et mentale du chat ou chaton confié. A tout
moment et ce, dès l'age d'un an accompli, la chatterie pourra
effectuer une saillie avec un maximum d'une fois par an SI la
saillie a ete concluante et à eu pour résultat une portée. Pour
effectuer la saillie la chatterie aura le loisir de reprendre le
Chat pendant un maximum de 15 jours. Les chatons issu de cette
saillie restent la propriété exclusive de la chatterie. Dès la
naissance d'un ou plusieurs Chattons, ceux-ci pourront etre
restitués temporairement à la famille d'accueil le temps qu'ils
soient sevrés c'est à dire pendant un laps de temps égal à trois
mois après quoi, les chatons devront être restitués à la
chatterie sans pouvoir prétendre à quoi que ce soit de la part
de la famille d'accueil. Si lors d'une visite de contrôle par la
chatterie le chat ou chaton confié et reconnu en danger, la
chatterie aura tout pouvoir pour retirer le chat ou chaton. En
acceptant ce contrat, la famille d'accueil s'interdit toutes
actions en justice à l'encontre de la dite chatterie.
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Tous les copyrights valides et actifs qui sont reliés
au numéro du détenteur indiqué figurent dans cette page. |
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La reproduction des œuvres décrites, sans l'autorisation du détenteur des droits d'auteur inscrit dans cette page,
est un acte illégal. |