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Certificats de déclaration de droits d'auteur |
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Numéro du détenteur -
00048313 |
Les copyrights indiqués dans cette page sont la
propriété du détenteur.
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Prénom - Régis
Nom - COAT
Ville - EPINAY SUR SEINE
Pays - FRANCE
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Les coordonnées du détenteur sont
confidentielles |
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Copyright numéro 00048313-1 |
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Certificat de
déclaration de droits d'auteur

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Déposé - Date/heure du serveur: 31/03/2010 - 15:26
Coauteur - hercéo
Catégorie - Projet
Titre - Projet MICRON/PIUMA Véhicule Electrique
Description de la création - Véhicule électrique urbain mono ou bi place
en tandem appelé Projet MICRON ou PIUMA et commercialisé par EXID
Assistance Aux Projets.
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Copyright numéro 00048313-2 |
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Certificat de
déclaration de droits d'auteur

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Déposé- Date/heure du serveur- 11/11/2010 - 12:32
Coauteur - Hercéo
Seul auteur - NON
Catégorie - Projet
Titre - Projet MICRON - Véhicule électrique – Nouveau
design
Description de la création - Véhicule électrique
urbain mono ou bi place en tandem appelé Projet MICRON et commercialisé
par EXID Assistance Aux Projets. Nouveau design (V4).
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Tous les copyrights valides et actifs qui sont reliés
au numéro du détenteur indiqué figurent dans cette page. |
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est un acte illégal. |