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Certificats de déclaration de droits d'auteur |
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Numéro du détenteur -
00048446 |
Les copyrights indiqués dans cette page sont la
propriété du détenteur.
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Prénom - ****
Nom - ****
Pseudonyme - ALLY
Ville - Le Muy
Pays - France |
Les coordonnées du détenteur sont
confidentielles |
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Copyright numéro 00048446-1 |
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Certificat de
déclaration de droits d'auteur

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Déposé - Date/heure du serveur: 23/04/2010 - 11:49
Seul auteur - oui
Catégorie - Chanson paroles et musique
Titre - Chansons ALLY
Adresse web -
www.myspace.com/allyphil
Description de la création - Chanson de ALLY, HOW CAN I ? composition
texte et musique, présente sur le site Myspace de ALLY et autres titres
à venir...
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Copyright numéro 00048446-2 |
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Certificat de
déclaration de droits d'auteur

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Copyright numéro 00048446-3 |
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Certificat de
déclaration de droits d'auteur

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Déposé- Date et heure serveur- 28/05/2012 -
17:03
Seul auteur - oui
Catégorie - Site web entier
Titre - Site Web et dérivés www.trocmamanvar.com Troc mamans les
fées des Bonnes affaires du Var
www.trocmamanvar.com
Description de la création - Présentation Express :
Le but de notre communauté est de créer ici un petit réseau de
parents du coin. Ce réseau est consacré à nos chers enfants ( bébé >
ados), vous trouverez sur le site des annonces ventes, achats,
services, trocs, dons, mais aussi des idées sorties, bon plans,
recettes ,etc... Un endroit convivial qui n'attend que vous.
Ce site concerne principalement le secteur du Var-Est ( alentours de
Draguignan- St Raphael ) afin de faciliter les remises en main
propre. Ce pendant le secteur s'agrandit très vite et le Var Ouest
arrive chez nous ( Toulon ..) voir les Alpes maritimes (Nice) ... :)
La Zone PACA reste prioritaire.
Cependant Si vous êtes d'un autre secteur, les transactions sont
possibles avec envois, merci de bien le préciser dans vos demandes
ou dans vos annonces SVP.
Plus vous parlerez de Troc'Mamans autour de vous, plus vous aurez la
possibilité d'avoir des membres près de chez vous, ca n'est pas plus
compliqué que ça .
Si besoin d'aide sur le fonctionnement du site, consultez notre
page" Comment Faire".
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Copyright numéro 00048446-4 |
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Certificat de
déclaration de droits d'auteur

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Déposé- Date et heure serveur- 01/09/2012 -
12:17
Seul auteur - oui
Catégorie - Site web entier
Titre - Site Internet
http://www.trocmamans.com
Description de la création - Ce dépôt de copyright est une mise à
jour des précédents dépôts 48446-2 et 48446-3 sur le site internet
www.trocmamanvar.com qui devient www.trocmamans.com. Site
entièrement refait.
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Copyright numéro 00048446-5 |
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Certificat de
déclaration de droits d'auteur

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Déposé- Date et heure serveur- 14/09/2013 -
11:22
Seul auteur - oui
Catégorie - Dénomination - déclaration d`usage d`une dénomination
Titre - Depôt de la marque TROC MAMANS
http://www.trocmamans.com
Description de la création - Dépôt du Nom " TROC MAMANS" présent
sur mon site internet www.trocmamans.com et dénomination sociale de
mon activité Pro.
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Tous les copyrights valides et actifs qui sont reliés
au numéro du détenteur indiqué figurent dans cette page. |
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La reproduction des œuvres décrites, sans l'autorisation du détenteur des droits d'auteur inscrit dans cette page,
est un acte illégal. |