ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur
# des certificats :   00041441 État du certificat :  Actif 
Compte: 8804
Type: Site web entier
Prenom: Jean-Jacques 
Nom: GAY Jean-Jacques
Ville: Charbonnières-les-bains
Pays: France
Seul_auteur: OUI
Titre: Blason et devise l'accompagnant

Description: création et dépôt de blason et de la devise l'accompagnant, sous réserve qu'ils ne soient pas déjà pris, réservés, ni utilisés.


   00041441

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis:
date et heure serveur: 14/02/2007 - 09:45 

Consulter le site CopyrightDepot.com 


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Le détenteur des copyrights publiés dans cette page n'autorise aucun usage de ses créations, en tout ou en partie. Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent au détenteur de démontrer ses droits d'auteur et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé une de ses créations sans autorisation. Conformément à nos règlements, ces documents sont assermentés, à nos frais, en cas de procès pour violation de droits d'auteur.