ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur

# des certificats :   00041443 État du certificat :  Actif 
Compte: 8807
Type: Création de meubles
Prenom: Jérôme
Nom: CREUSOT
Ville: ****
Pays: FRANCE
Seul_auteur: OUI
Titre: Meuble modulable

Description: "Simple" n'est pas un meuble à part entière. C'est un module à assembler afin d'obtenir différents mobiliers. C'est un produit entièrement personnalisable.


   00041443

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis:
date et heure serveur: 14/02/2007 - 13:21

Consulter le site CopyrightDepot.com 


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Le détenteur des copyrights publiés dans cette page n'autorise aucun usage de ses créations, en tout ou en partie. Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent au détenteur de démontrer ses droits d'auteur et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé une de ses créations sans autorisation. Conformément à nos règlements, ces documents sont assermentés, à nos frais, en cas de procès pour violation de droits d'auteur.