ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur
# des certificats :  00034446  00041586 État du certificat :  Actif
Compte: 2775
Type: Site web entier
Prenom: Christian
Nom: Mens
Entreprise: Cadsic
Ville: Lentilly
Pays: France
Coauteur: Mairie d'Ouessant (la vie municipale)
Seul_auteur: Non
Titre: Ouessant - Enez Eusa
Adresse_web: http://www.ouessant.org

Description: Ouessant - Enez Eusa - Site Officiel de l'île d'Ouessant, l'île au Ponant, l'île sentinelle.

  

00041586

   Sceau officiel CopyrightDepot.com émis:
date et heure serveur: 06/03/2007 - 08:03

Consulter le site CopyrightDepot.com 


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Le détenteur des copyrights publiés dans cette page n'autorise aucun usage de ses créations, en tout ou en partie. Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent au détenteur de démontrer ses droits d'auteur et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé une de ses créations sans autorisation. Conformément à nos règlements, ces documents sont assermentés, à nos frais, en cas de procès pour violation de droits d'auteur.