ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur

# des certificats: 00041695  00041924 État du certificat: Actif
Compte: 9041
Type: Invention
Prenom: HAMIDE
Nom: BENCHADI
Ville: ARGENTEUIL
Pays: FRANCE
Seul_auteur: oui
Titre: VIGILE ENFANT

Description: Le but est la surveillance de l'enfant par exemple dans un lieu public à l'aide d'un émetteur placer à la ceinture du petit enfant et d'un récepteur placer également à la ceinture de l'adulte, lorsque l'enfant dépasse la zone de surveillance de 10 métre environ un effet sonore retentis aussitôt.
copyright_sceau
00041695

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis:
date et heure serveur: 21/03/2007 - 10:38

Consulter le site copyrightdepot.com


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Le détenteur des copyrights publiés dans cette page n'autorise aucun usage de ses créations, en tout ou en partie. Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent au détenteur de démontrer ses droits d'auteur et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé une de ses créations sans autorisation. Conformément à nos règlements, ces documents sont assermentés, à nos frais, en cas de procès pour violation de droits d'auteur.

CE COPYRIGHT EST VALIDE DANS PLUS DE 164 PAYS SIGNATAIRES DE LA CONVENTION DE BERNE, POUR LA PROTECTION INTERNATIONALE DES DROITS D'AUTEUR.