copyright logo
SERVICE D'ENREGISTREMENT DES
DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur

# des certificats: 00042283 État du certificat: Actif
Cartographie représentant l'organisation du système qualité ISO 9001 version 2000 du Centre d'imagerie médicale Jacques CALLOT certifié par AFAQ/AFNOR
sous le numéro 2006 / 25996a.

Le domaine de certification est la mise à disposition de plateaux techniques d'imagerie et de personnels compétents, avec services administratifs.


Certificat confidentiel
à la demande de l'auteur.



copyright_sceau
00042283

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis:
date et heure serveur:   26/06/2007 - 04:58

Consulter le site copyrightdepot.com


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Le détenteur des copyrights publiés dans cette page n'autorise aucun usage de ses créations, en tout ou en partie. Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent au détenteur de démontrer ses droits d'auteur et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé une de ses créations sans autorisation. Conformément à nos règlements, ces documents sont assermentés, à nos frais, en cas de procès pour violation de droits d'auteur.