logo copyright
ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur
# des certificats: 00042794 État du certificat: Actif

Compte: 9959
Type: Création artistique
Prenom: ****
Nom: ****
Entreprise: Donas Joselito
Ville: ****
Pays: France
Seul_auteur: NON
Titre: donas_joselito_872

Description: 10 créations de l'artiste donas_joselito_872 déposées sur le site de la Boutique des envies. Statuettes en bronze représentant principalement des femmes, un penseur ou des ornements de miroir. Ces oeuvres sont déposées par le site de la Boutique des envies au nom de l'artiste qui en est le seul et unique auteur tel que déclaré par lui en acceptant les conditions générales d'utilisation du site.		 copyright_sceau
00042794

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis:
date et heure serveur: 03/10/2007 - 03:44


 Consulter le site copyrightdepot.com


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Le détenteur des copyrights publiés dans cette page n'autorise aucun usage de ses créations, en tout ou en partie. Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent au détenteur de démontrer ses droits d'auteur et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé une de ses créations sans autorisation. Conformément à nos règlements, ces documents sont assermentés, à nos frais, en cas de procès pour violation de droits d'auteur.