vente de peintures, sculptures

La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Le détenteur des copyrights publiés dans cette page n'autorise aucun usage de ses créations, en tout ou en partie. Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent au détenteur de démontrer ses droits d'auteur et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé une de ses créations sans autorisation. Conformément à nos règlements, ces documents sont assermentés, à nos frais, en cas de procès pour violation de droits d'auteur.

ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE, DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR	Certificat de déclaration de droits d'auteur
# des certificats: 00043193	État du certificat: Actif
Compte: 10270 Type: Logo Prenom: elodie Nom: de genty Ville: Montbeliard Pays: FRANCE Seul_auteur: oui Titre: "l'art dé-potes" Description: nom et concept d'une boutique conviviale et populaire de vente de peintures, sculptures, -artistes professionnels et amateurs -,et vente de bougies dans ce même lieu.	00043193 Sceau officiel CopyrightDepot.com émis: date et heure serveur: 10/12/2007 - 10:06 Consulter le site copyrightdepot.com