Créations de modèles de Point de Croix

La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Le détenteur des copyrights publiés dans cette page n'autorise aucun usage de ses créations, en tout ou en partie. Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent au détenteur de démontrer ses droits d'auteur et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé une de ses créations sans autorisation. Conformément à nos règlements, ces documents sont assermentés, à nos frais, en cas de procès pour violation de droits d'auteur.

ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE, DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR	Certificat de déclaration de droits d'auteur
# des certificats: 00038849 00043492	État du certificat: Actif
Compte: 6456 Type: Site web commercial Prenom: Melanie Nom: Couffe Ville: Amelie les Bains Pays: France Seul_auteur: OUI Titre: Créations de modèles de Point de Croix Adresse_web: http://www.tomandlily.com Description: Creations de modeles de Point de Croix, vendus en fiches. Plusieurs thèmes: Animaux Rigolos, Noël et Fêtes, Pinkeeps, 4 Saisons, Enfants et naissances, Catalan	00043492 Sceau officiel CopyrightDepot.com émis: date et heure serveur: 02/02/2008 - 13:10 Consulter le site copyrightdepot.com