logo copyright
ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur

# des certificats : 00043726 État du certificat: Actif
Compte: 10740
Type: Site web entier
Prenom: Marc
Nom: Thibeault
Ville: Grand-Mere
Pays: Canada
Coauteur: Patrick Cossette
Seul_auteur: non
Titre: Boutique internet d'horreur
Adresse_web: http://www.artdeath.com
   
Description: Boutique internet d'horreur nommée Artdeath, présentant des articles de fumeurs de collection fabriquer a la main, des t-shirts morbides.
copyright_sceau
   00043726

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis:
date et heure serveur: 08/03/2008 - 17:59

Consulter le site copyrightdepot.com


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Le détenteur des copyrights publiés dans cette page n'autorise aucun usage de ses créations, en tout ou en partie. Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent au détenteur de démontrer ses droits d'auteur et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé une de ses créations sans autorisation. Conformément à nos règlements, ces documents sont assermentés, à nos frais, en cas de procès pour violation de droits d'auteur.

  Accueil